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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SO.DI.TER
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TOP HUMUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOP HUMUS
SO.DI.TER SAS

Numéro de dépôt :
3444616
Date de dépôt :
02/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2016
TOP HUMUS de SO.DI.TER

Présentation de la marque TOP HUMUS

Déposée le 2 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SO.DI.TER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP HUMUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SO.DI.TER domicilié(e) Z.A. de l'ancien camp militaire,17400 FONTENET - 17400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 742 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SO.DI.TER. domicilié(e) 4, rue de la Chartrie,17220 BOURGNEUF - 17220 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP HUMUS est expirée depuis le 2 août 2016.

SO.DI.TER a également déposé les autres marques suivantes : FLEURICOTE , FLEURICOTE


SO.DI.TER SAS - Z.A. de l'ancien camp militaire,17400 FONTENET - 17400 - France - SIREN 384742755


SO.DI.TER. - 4, rue de la Chartrie,17220 BOURGNEUF - 17220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Fongicide, herbicides.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences]. Fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles.

Traitement des déchets. Tri des déchets et de matières premières de récupération.

Service d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services de jardinier-paysagiste.